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Un riverain demandait l'annulation de l'arrêté municipal autorisant un festival à occuper le domaine public pour une soirée, faute d'étude d'impact acoustique préalable. Le tribunal administratif le déboute : cette étude n'est due que pour les activités sonores habituelles, plus de trois jours sur trente ou douze jours sur douze mois. Une soirée unique y échappe, l'organisateur s'étant engagé à rester sous les seuils. Les juges écartent aussi le guide communal sur le bruit invoqué par le requérant : ce document d'information générale,...

 

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