THÈME

Thermalisme

3 ARTICLES · DERNIER : 26 JUIN 2026
Article

Le déremboursement des cures thermales écarté, le débat seulement reporté

Écarté à l'automne après une mobilisation record, le déremboursement des cures thermales peut revenir au prochain budget. Pour les stations, souvent des communes de moins de 5 000 habitants, l'année de l'évaluation HAS sera décisive.
26 juin 2026 · N°10
Jurisprudence

La justice protège le nom d'une station thermale utilisé par une marque privée

Atteinte au nom pour les cosmétiques, tromperie pour les produits de santé : la cour d'appel de Lyon annule partiellement la marque « Eau thermale La Bourboule » déposée par un particulier, sans retenir sa mauvaise foi.
22 février 2026 · N°6
Dossier p12

Aides aux villes d'eaux : l'argent public ne doit plus couler de source

17,7 millions d'euros d'aides au thermalisme versés sans stratégie ni critères : le contrôle de la chambre régionale des comptes Grand Est vaut avertissement pour toutes les villes d'eaux. Cadre des interventions, règles d'un soutien bien conduit et vérifications annuelles.
15 novembre 2025 · N°3
DERNIER NUMÉRO
N° 10 - Juin 2026
30 articles · 12 pages

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