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Événementiel

17 ARTICLES · DERNIER : 29 MAI 2026
Article

Les férias menacées par la crise de l'assurance

L'assureur historique des manades s'est retiré et les primes ont sextuplé. Une proposition de loi au Sénat veut exonérer manadiers, organisateurs et communes quand le spectateur blessé a bravé les consignes de sécurité affichées.
29 mai 2026 · N°9
Article

Fête de la nature : les Français veulent renouer avec le vivant

Du 20 au 25 mai, la 20e Fête de la nature déploie plus de 10 000 animations gratuites dans 3 000 lieux. Selon un sondage OpinionWay, 87 % des Français veulent mieux connaître la nature qui les entoure.
20 mai 2026 · N°9
Jurisprudence

Un festival d'un soir n'a pas à produire d'étude acoustique

Un riverain contestait l'autorisation d'occuper le domaine public accordée à un festival pour une soirée, faute d'étude acoustique préalable. Le juge le déboute : cette étude n'est due que pour les activités sonores habituelles.
30 avril 2026 · N°8
Du laboratoire au territoire

Non, le trail urbain ne réinvente pas la visite de la ville

Trails urbains et micro-aventures promettent de faire découvrir le territoire autrement. Une étude menée à Avignon conclut qu'ils renforcent le tourisme en place, sauf si la collectivité pèse sur le tracé, les publics et la date.
17 avril 2026 · N°8
Jurisprudence

Le Conseil d'État confirme les règles de sécurité des scènes de spectacle démontables

Podiums, tribunes, scènes démontables : le Conseil d'État valide l'encadrement issu des arrêtés de 2022 et 2025. Pour les tournées, un seul avis sur dossier technique suffit tant que la structure reste inchangée.
13 avril 2026 · N°8
Dossier p12

Centres de congrès sous-utilisés : faire d'un équipement coûteux un atout pour le territoire

Beaucoup de communes entretiennent à grands frais un centre de congrès au ralenti. Diagnostic du coût réel, ouverture à la vie locale, gouvernance et force de vente : quatre étapes pour en refaire un atout.
27 mars 2026 · N°7
Jurisprudence

Relayer un évènement n'est pas l'organiser

Chute sur un sentier verglacé lors d'une animation relayée par l'office de tourisme mais organisée par un restaurant : le tribunal administratif de Grenoble écarte toute responsabilité de la commune de Corrençon-en-Vercors.
28 février 2026 · N°6
Jurisprudence

Une commune peut valablement écarter un forain pour impayés ou manèges non contrôlés

Une commune peut refuser un emplacement de fête foraine pour un dossier sans assurance ni contrôle technique et des redevances impayées. Le juge des référés rappelle aussi que l'habitude ne crée aucun droit sur le domaine public.
15 février 2026 · N°6
Jurisprudence

Chalet mal placé : la commune ne doit ni indemnité ni caution

Déçus de l'emplacement de leur chalet au marché de Noël d'Arras, deux forains réclamaient indemnité et caution. Le tribunal rejette tout : la convention ne garantissait pas d'emplacement et le solde de la redevance restait impayé.
8 janvier 2026 · N°5
Article

Bars et restaurants éphémères : pas de passe-droit sanitaire

Le gouvernement rappelle que les bars et restaurants éphémères des festivals et animations estivales sont soumis aux mêmes règles et contrôles sanitaires que les établissements permanents. L'occupation du domaine public reste, elle, soumise à l'autorisation du maire.
8 décembre 2025 · N°4
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DERNIER NUMÉRO
N° 10 - Juin 2026
30 articles · 12 pages

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